Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONTE IRIS LES FOYERS FERMES POUR CHEMINEES
LE GALL (S.A.)

Numéro de dépôt :
98727829
Date de dépôt :
07/04/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2008

Présentation de la marque LA FONTE IRIS LES FOYERS FERMES POUR CHEMINEES

Déposée le 7 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) LE GALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FONTE IRIS LES FOYERS FERMES POUR CHEMINEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE GALL domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE KERGOUSSEL, 56850 CAUDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT - France.

La marque LA FONTE IRIS LES FOYERS FERMES POUR CHEMINEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTE IRIS LES FOYERS FERMES POUR CHEMINEES est expirée depuis le 7 avril 2008.

LE GALL a également déposé les autres marques suivantes : LORFLAM , "LA VALLEE D'OR" , EMPREINTE , Le Gall QUIMPER DEPUIS 1923 LE POT DE BEURRE , LE GALL , NATURE O NATUREL , , JPLG


LE GALL (S.A.) - ZONE ARTISANALE DE KERGOUSSEL, 56850 CAUDAN - France


CABINET BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Cheminées métalliques. Cheminées d'appartements ; Foyers ouverts, et foyers fermés. Cheminées non métalliques ; manteaux de cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.